Le consortium d’entreprises ou joint venture est un sujet qui est peu exploré au Québec en raison d’une part, de l’absence des dispositions législatives particulières régissant le rapport contractuel entre les parties et, d’autre part, du fait que la doctrine et la jurisprudence l’ont abordé de façon inconstante. En effet, les décisions rendues par les tribunaux sont peu nombreuses étant donné que le mode préféré de règlement des litiges dans ce domaine est l’arbitrage.
Cet ouvrage se veut donc un outil pour répondre aux besoins des entreprises intéressées à se joindre pour réaliser un projet d’une certaine importance et complexité. Il offre une aide aux juristes appelés à rédiger une entente de joint venture, et ainsi pallier au manque d’encadrement législatif et d’éviter les pièges communs en la matière.
Lors de la préparation de cette deuxième édition, j’ai procédé à une analyse approfondie et à une revue globale des différentes questions controversées afin de fournir un ouvrage aussi complet et utile pour les différents acteurs.